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Airbnb, Homelidays, Abritel… Les grandes villes peuvent désormais tracer les loueurs

Publié le mardi 2 mai, par Franck Bouaziz

Depuis ce dimanche, les communes de plus de 200 000 habitants et celles de la petite couronne parisienne peuvent demander aux propriétaires de faire immatriculer leur logement avant de le mettre en location sur les plateformes d’hébergement.

Airbnb, Homelidays, Abritel… Les grandes villes peuvent désormais tracer les loueurs

La saison commence sous de nouveaux auspices pour les plateformes d’hébergement comme Airbnb, Homelidays ou encore Abritel. Depuis ce dimanche un décret tente de réguler ce marché en plein boom, qui, selon l’Insee, a encore augmenté de 30% l’an dernier pour attendre 26 millions de nuitées facturées. Désormais, dans les communes de plus de 200 000 habitants ainsi que dans celles de la petite couronne parisienne, les propriétaires de logement devront être munis d’un numéro d’enregistrement dûment fourni par la mairie.

L’objectif de cette procédure est double. D’abord recenser tous les détenteurs d’appartements ou de maisons qui se livrent à de la location temporaire et doivent respecter une loi d’airain : ne pas louer leur bien plus de 120 jours par an. Au-delà, la plateforme comme le propriétaire du logement risquent une amende de 1 500 euros par nuit. « Ce décret n’empêche pas le développement de cette activité, il permet simplement de démasquer les loueurs professionnels », se réjouit Laurent Duc qui, au nom de l’Union internationale des métiers de l’hôtellerie (UIMH), a passé de long mois à ferrailler pour obtenir ce texte.
Taxe de séjour pour tous

De manière moins officielle, ce décret est aussi une aubaine pour les municipalités. Dès lors que les loueurs sont tracés, il leur deviendra difficile d’échapper à la taxe de séjour perçue sur les hôtels mais aussi sur les locations temporaires de logement. Dans cette dernière catégorie, elle est fixée à 0,83 centime par personne et par nuit. Si son encaissement est généralisé par les plateformes, les communes pourraient se partager quelque 30 millions d’euros. Bien loin, toutefois, des 200 millions acquittés par les hôteliers.

Enfin, et cela ne figure nullement dans le décret, le fisc voit plutôt d’un bon œil ce recensement des loueurs sur Internet. En croisant ce fichier avec celui des déclarations fiscales, il devrait être possible, pour Bercy de débusquer ceux qui omettraient de déclarer leurs revenus occasionnels, tirés de cette activité. Soucieux d’apparaître comme le bon élève du secteur, Airbnb a déjà proposé de mettre en place un mécanisme de blocage automatique, au-delà du plafond fixé de 120 nuits par an, de manière à ce que la législation soit respectée. Le système permettrait même de transmettre à la ville les coordonnées de ceux qui tentent de crever ce plafond. Désormais, souriez quand vous mettez votre appart en location… vous êtes fichés.
Franck Bouaziz

Voir en ligne : Libération.fr

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Dernier ajout : 25 septembre.